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La longue tradition et culture maritimes de Malte lui ont permis de devenir un acteur à la réputation bien établie en matière d’immatriculation des navires. La législation qui y est consacrée, alignée sur les directives européennes et les conventions de l’Organisation maritime internationale (OMI), a fait du registre maritime maltais le sixième plus grand au monde et de la flotte marchande maltaise la plus grande de l’Union européenne.

Malte offre une gamme complète et variée de services et d’installations maritimes, notamment l’une des zones franches les plus fréquentées de la Méditerranée, un centre d’avitaillement en carburant majeur et un terminal de croisière moderne. Malte figure également sur la liste blanche du Mémorandum d’entente de Paris sur le contrôle des navires par l'État du Port (MOU). Tout cela consolide davantage encore la tradition maritime historique du pays et renforce sa position de registre maritime international.

Le régulateur à Malte

La direction des ports maritimes et de plaisance joue un rôle de régulateur en surveillant les activités maritimes qui ont lieu dans les eaux intérieures et territoriales de Malte et en gérant les installations portuaires contrôlées par Transport Malta, l’autorité dépendante du ministère des Transports, y compris les installations de plaisance et d’amarrage. Elle doit également s’assurer que les prestataires de services ainsi que les usagers du port agissent en conformité avec leurs obligations légales et contractuelles, et promouvoir l’utilisation efficace des installations portuaires et maritimes. Enfin, elle s’assure que Malte atteint un juste équilibre dans l’utilisation des eaux allouées aux loisirs et aux activités commerciales.

Opportunités fiscales à Malte

  • Nombreuses incitations fiscales pour l’immatriculation de bateaux et de yachts à Malte ; 
  • Mesures de simplification du régime de la TVA pour l’acquisition et l’immatriculation de bateaux et de yachts ;
  • Réductions substantielles de la TVA via des structures de bail ; 
  • Mesures liées à la TVA pour l’affrètement de yachts à court terme ; et
  • Compétitivité des frais relatifs à l’enregistrement des navires et à la taxation du tonnage.
  • Très bonne reconnaissance internationale du pavillon maltais ;
  • Malte a conclu des accords bilatéraux avec des gouvernements étrangers en vertu desquels les navires maltais bénéficient d’un traitement préférentiel pour les frais et les taxes portuaires ;
  • Assistance technique disponible auprès d’une équipe de marins qualifiés et expérimentés ;
  • Aucune restriction de nationalité pour le capitaine, les officiers et les membres d’équipage ;
  • Aucune restriction sur la vente et l’hypothèque des navires maltais ;
  • L’Autorité maritime de Malte, structure horizontale avec accès direct aux décideurs, offre un service 24 h/24 et 7 j/7 pour ce qui concerne les questions urgentes ; et
  • Vision politique stratégique claire soutenant l’industrie maritime.

Autres avantages à Malte 

Comment pouvons-nous vous aider ?

Chez Nexia BT, nous sommes en mesure de fournir un service complet aux propriétaires et aux gestionnaires de yachts, notamment l’immatriculation de bateaux et de yachts à Malte, l’affrètement de yachts à court terme, la planification de structures fiscales internationales sur mesure et efficaces, et du conseil juridique et fiscal concerné depuis la simple possession d’un bateau de loisirs à l’immatriculation des navires et des yachts à Malte, à la propriété commerciale d’envergure et au financement, à l’assurance et aux autres questions liées à l’équipage et au personnel. Nous offrons des prestations de conseil sur l’ensemble des étapes qu’implique la propriété d’un yacht : financement, achat et immatriculation.

Nous offrons également notre assistance pour le choix du pavillon de complaisance idéal, en prenant en considération un certain nombre de facteurs, tels que la réputation du pavillon, sa reconnaissance internationale (en particulier pour ce qui a trait aux impôts et à la TVA), les coûts initiaux et annuels, les incidences en cas de succession, les obligations en matière d’emploi, les restrictions de nationalité et l’assurance.

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